Les déterminants de la température de chauffage adoptée par les ménages – Ministère du Développement durable
Commissariat général au développement durable. Études et documents – Numéro 83 – Avril 2013
Avec 66% des consommations énergétiques du parc résidentiel, le chauffage est l’usage le plus consommateur d’énergie dans ce secteur et représente donc un levier important pour les économies d’énergie. Pour un logement donné, la température des logements représente une bonne approximation des niveaux de consommations énergétiques, sachant qu’une baisse de 1°C induit une baisse de 7% de la consommation.
Cette étude présente les travaux économétriques réalisés pour expliquer les températures de chauffage adoptées par les ménages dans leurs logements sur la base d’une enquête réalisée par l’Observatoire de la Qualité de l’Air Intérieur. L’objectif est de comprendre les déterminants des températures adoptées et, en particulier, les raisons pour lesquelles les ménages chauffent à une température supérieure à celle recommandée par la loi (19°C).
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Construire sain – Guide à l’usage des maîtres d’ouvrage et maîtres d’oeuvre pour la construction et la rénovation
Guide à l’usage des maîtres d’ouvrage édité par le Ministère français de l’Égalité des territoires et du Logement et celui de l’Écologie, du développement durable et de l’énergie.
PRSE2 Aquitaine : la nouvelle lettre d’information est disponible
Consulter la dernière lettre d’information du PRSE 2 : n°4 juillet 2013Rapport : les liens entre santé et biodiversité
Dans une première partie, le rapport examine la manière dont les politiques publiques traitant de la biodiversité et de la santé prennent en compte les relations entre ces deux enjeux. L’analyse distingue le niveau international et le niveau national afin de mettre en exergue les efforts à mener pour faire davantage converger les politiques. La deuxième partie porte sur les maladies liées aux agents pathogènes présents dans les écosystèmes, à leurs relations avec la biodiversité, à l’incidence des perturbations des activités humaines affectant les écosystèmes, ainsi qu’aux effets induits par certaines méthodes de lutte.
viaRapport CGEDD N°008095-01 – SANTE BIODIVERSITE – 0000.pdf.
Déchets : l’Ademe estime que les coûts de gestion baissent
Selon une étude de l’Ademe publiée le 25 juin, le coût de gestion des déchets à la charge des collectivités entame pour la première fois une courbe descendante.
Étiquetage des produits chimiques : Mise à jour du règlement CLP
Un nouveau texte réglementaire, publié le 1er juin 2013, modifie le règlement CLP (« Classification, labelling, packaging ») relatif à la classification, l’étiquetage et l’emballage des produits chimiques. Il prend en compte les changements intervenus au niveau des recommandations internationales.
Le règlement (UE) n° 487/2013 a été publié le 1er juin 2013 au Journal officiel de l’Union européenne. Il s’agit d’une nouvelle modification apportée au règlement CLP sur l’étiquetage des produits chimiques.
Cette 4e adaptation au progrès technique et scientifique met en application dans les Etats membres de l’Union européenne des modifications adoptées au niveau international dans le cadre de la 4e édition révisée du Système général harmonisé de classification et d’étiquetage des produits chimiques (SGH).
Etiquettes de produits chimiques. Attention, ça change ! (nouvelle édition)
Ce dépliant présente les grandes lignes du nouveau système d’étiquetage : les pictogrammes et leur signification, les mentions d’avertissement, les mentions de danger et les conseils de prudence ainsi que la composition de la nouvelle étiquette.
viaINRS – Etiquettes de produits chimiques. Attention, ça change !.
Vie nocturne et bruit : un guide pour l’élaboration de chartes
Le Conseil national du bruit vient de publier un guide dédié à l’élaboration de chartes de la vie nocturne. Par le choix des outils qui y sont rassemblés, ce document doit permettre aux élus de mettre en place le meilleur dispositif possible, compte tenu des réalités de leur ville.
En matière de gestion des conséquences sonores des activités nocturnes, si la réglementation pose effectivement des principes généraux tout à fait nécessaires, elle ne peut résoudre la multitude de problèmes relevant de situations géographiques, urbanistiques, sociologiques et culturelles différentes. Pour enrichir le paysage légal et poser des règles adaptées aux situations locales particulières, l’élaboration et la mise en oeuvre d’une charte proposée par le maire aux parties prenantes de la vie nocturne peut contribuer à trouver les termes d’une cohabitation apaisée avec les riverains. C’est tout le propos de ce guide proposé par le Conseil National du Bruit que de mettre à disposition des gestionnaires de la vie nocturne une collection d’outils, souvent complémentaires, parfois contradictoires, qu’il est possible d’utiliser pour construire ou actualiser une charte de la vie nocturne.
viabruit.fr – Activités bruyantes – Vie nocturne et bruit : un guide pour l’élaboration de chartes.
Bruits des chantiers : un guide pour limiter les nuisances
La Commission technique du Conseil national du bruit vient de publier un guide dédié à la réduction des nuisances acoustiques ou vibratoires des chantiers. Maîtres d’ouvrage, maîtres d’œuvre, entreprises de construction ou de déconstruction, trouveront dans ce document les moyens d’identifier les missions qui leur incombent respectivement.
Ce document a été réalisé dans le but d’aider à identifier les missions qui incombent à tous les acteurs de la conception et de la conduite d’opérations de construction (ou de déconstruction) pour réduire les nuisances acoustiques ou vibratoires des chantiers. Pour chaque type d’acteurs (maîtrise d’ouvrage, maîtrise d’œuvre, entreprises de travaux), ce document liste les éléments de méthode qui permettront d’identifier les risques, les responsabilités en jeu et les moyens d’assumer leur diminution.
viabruit.fr – Chantiers – Bruits des chantiers : un guide pour limiter les nuisances.
Santé environnementale : initiatives des collectivités territoriales
Des journées d’échanges sur les initiatives des collectivités territoriales en santé environnementale étaient organisées le 28 mai 2013 à Angers dans le cadre du PRSE2 Pays de la Loire. Les diaporamas présentés à cette occasion sont accessibles sur le site de l’ARS.
Vous trouverez ci-dessous les diaporamas présentés lors de la journée du 28 mai 2013 :
viaJournée d’échanges « santé environnementale : initiatives des collectivités territoriales ».
nouvelleaquitaine-santeenvironnement.org 