gestion des risques
Guide national de prévention et de gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid 2013-2014
INSTRUCTION INTERMINISTERIELLE N°DGS/DUS/DGOS/DGCS/DGSCGC/DGT/2013/351 du 26 septembre 2013 relative au guide national de prévention et de gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid 2013-2014
Domaine(s) : Intérieur Santé, solidarité Travail, emploi, formation professionnelle
Ministère(s) déposant(s) : AFS – Affaires sociales et santé
Autre(s) Ministère(s) concerné(s) : INT – Intérieur ; ETS – Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social ; PAD – Affaires sociales et santé, personnes âgées et dépendance ; HAN – Affaires sociales et santé, personnes handicapées ; FAM – Affaires sociales, santé, famille
Date de signature : 26/09/2013 | Date de mise en ligne : 03/10/2013
Résumé : La présente instruction introduit le guide national de prévention et de gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid 2013-2014. Elle précise les objectifs et le dispositif de prévention et de gestion des impacts sanitaires et sociaux des vagues de froid ainsi que le rôle des différents acteurs.
Plans de Gestion des Risques d’Inondation (PGRI) à l’échelle du district : des TRI aux stratégies locales : Premiers éléments de cadrage – Ministère du Développement durable

Outre le contenu des PGRI, ce guide présente les modalités d’élaboration des stratégies locales et décrit les éléments qui sont attendus par la commission européenne au titre du rapportage.
Le principe de précaution : quelques réflexions sur sa mise en œuvre (DT) – Commissariat général à la stratégie et à la prospective
Les premières années d’application de la Charte de l’environnement ont confirmé la nécessité de considérer le principe de précaution comme un principe d’action qui doit s’appuyer sur le meilleur état de la connaissance technique et scientifique et conduire à la réalisation de travaux de recherche accrus. Ce principe est malheureusement très souvent mal compris de la part du citoyen, mais aussi parfois des hommes politiques, très mal relayé par les médias, et sert trop souvent d’argument à l’immobilisme ou au choix d’un moratoire qui n’est alors utilisé que comme le report d’une décision pendant plusieurs mois : sa mise en œuvre doit déclencher au contraire les programmes de recherche et les approfondissements nécessaires à l’évaluation des incertitudes existantes.
Exposition aux ondes électromagnétiques : deux rapports rendus à Philippe Martin et Fleur Pellerin
Le comité opérationnel sur les ondes de téléphonie mobile a remis ses deux rapports à Philippe Martin et à Fleur Pellerin.
Ce comité opérationnel a associé des représentants de l’État, de collectivités locales, d’opérateurs de téléphonie mobile, d’associations de défense des consommateurs et de protection de l’environnement et s’est appuyé sur des compétences scientifiques et techniques fortes (Agence nationale des fréquences, Centre scientifique et technique du bâtiment, Institut national de l’environnement industriel et des risques, experts).
Le premier rapport évalue la faisabilité d’un abaissement de l’exposition aux radiofréquences émises par les antennes relais de téléphonie mobile. Il retrace les expérimentations qui se sont déroulées sur 16 quartiers pilotes représentatifs de la diversité des configurations urbaines.
Le second rapport identifie de nouvelles procédures de concertation et d’information locales pour accompagner les projets d’implantation d’antennes relais, grâce aux expérimentations qui ont eu lieu sur 9 villes pilotes jusqu’en décembre 2012.
Assises Nationales des Risques Naturels – 2 & 3 décembre, Bordeaux
Le Ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie organise les 2 et 3 décembre 2013 la seconde édition des Assises Nationales des Risques Naturels à Bordeaux. Élus, professionnels et acteurs de la prévention des risques sont invités à participer.
Télécharger le programme : ANRN2013_Pre-programme (format pdf – 208.8 ko – 20/09/2013)
Présentation du Service de Prévision des Crues sur le bassin de l’Adour, l’estuaire de la Gironde et la Garonne girondine
Suite à la mise en place au 1er juillet 2013 au sein de la DREAL Aquitaine, du Service de Prévision des Crues sur le bassin de l’Adour, l’estuaire de la Gironde et la Garonne girondine, une plaquette de présentation de ce service a été transmise à l’ensemble des communes concernées.
Plaquette de présentation du SPC Gironde Adour Dordogne (format pdf – 1 Mo – 19/09/2013)
viaPlaquette de présentation du SPC – DREAL Aquitaine « des compétences pour un territoire durable ».
Évaluation de l’état des milieux et des risques sanitaires – Démarche intégrée pour la gestion des émissions de substances chimiques par les installations classées
Ce guide met à jour le guide INERIS de 2003 relatif à l’évaluation des risques sanitaires (ERS) dans les études d’impact des ICPE. Il décrit la nouvelle démarche d’évaluation en vue de la prévention et la gestion des risques sanitaires des ICPE soumises à autorisation, qui a fait l’objet d’une circulaire (du 9 août 2013) de la direction générale de la prévention des risques et la direction générale de la santé.
Évaluation de l’exposition de l’enfant aux substances toxiques indésirables par l’intermédiaire de l’allaitement maternel : facteurs à considérer
Éditeur(s) : Institut national de santé publique du Québec, 2013, 44 pages.
Les humains sont continuellement à risque d’être exposés à des substances toxiques qui contaminent leur environnement et les aliments qu’ils consomment. Plusieurs de ces substances toxiques peuvent donc se trouver dans le lait maternel et, conséquemment, le nourrisson y est exposé durant la période de l’allaitement. Pour cette raison, les autorités de santé publique souhaitent, dans la mesure du possible, prévenir tout risque pour la santé du nourrisson allaité. Or, avant d’être en mesure de prévenir un risque, il faut d’abord pouvoir l’évaluer.
Ce document vise à fournir des informations pratiques sur les méthodes scientifiques permettant d’évaluer l’exposition du nourrisson à différentes substances toxiques présentes dans le lait maternel, et ce, selon divers contextes et diverses conditions d’exposition de la mère. Il permet de jeter un regard général sur les facteurs qui influencent le transfert dans le lait maternel de substances toxiques auxquelles une mère allaitante est exposée ou a été exposée par le passé.
Cet ouvrage est destiné aux médecins, aux toxicologues, aux infirmières et aux autres professionnels de la santé s’intéressant à la problématique de la contamination du lait maternel par des substances toxiques, qu’ils soient débutants ou chevronnés. Il s’adresse également aux analystes des risques reliés aux substances toxiques.
viaPublications – Institut national de santé publique du Québec (INSPQ).
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