santé publique
L’évaluation de l’impact des Plans Santé-Environnement sur la santé des populations : Denis Zmirou
Le HCSP a pour mission l’évaluation des politiques publiques, notamment des plans et programmes de santé. A ce titre il a travaillé à l’évaluation de l’impact des mesures prises par les pouvoirs publics en matière des risques pour la santé liés à l’environnement. Ces mesures, mises en œuvre suite au Grenelle de l’Environnement 2, ont fait l’objet d’un Plan national intitulé PNSE2 (2009-2013). Elles visaient à diminuer les pollutions ayant des conséquences néfastes sur la santé, mais aussi à réduire les inégalités environnementales.
Le contrôle des produits phytopharmaceutiques | Ministère de l’Economie et des Finances
La DGCCRF a contrôlé la mise sur le marché de produits phytopharmaceutiques (PPP) et leur conformité à la réglementation. Cette enquête répond à l’obligation communautaire fixée à l’article 68 du règlement (CE) n° 1107/2009, qui prévoit en outre la transmission à la Commission européenne d’un rapport annuel faisant état des résultats des contrôles.
viaLe contrôle des produits phytopharmaceutiques | Ministère de l’Economie et des Finances.
Maîtrise des rejets industriels : l’INERIS publie un rapport sur les procédés de traitement des PCB.
En septembre 2012, le Ministère chargé de l’Ecologie a sollicité l’expertise de l’INERIS dans les technologies « propres » pour une étude sur les procédés de décontamination des équipements contenant des PCB (Poly-Chloro-Biphényles).
Les équipes de l’Institut ont été chargées de dresser un état des lieux des performances des procédés mis en œuvre sur les sites de traitement en activité en France et, dans la mesure du possible, en Europe. Ce travail a pour objet de fournir une analyse technique qui permette au Ministère de l’Ecologie de déterminer des priorités d’actions pour réduire les émissions atmosphériques et les impacts induits par cette activité de traitement des PCB.
- Télécharger le rapport (10/10/2013)
Directive européenne portant sur la radioactivité dans l’eau potable.
Directive 2013/51/Euratom du Conseil du 22 octobre 2013 fixant des exigences pour la protection de la santé de la population en ce qui concerne les substances radioactives dans les eaux destinées à la consommation humaine.
Les eaux minérales naturelles et les eaux médicinales, déjà visées par d’autres directives, sont exclues de ce texte que les Etats membres devront transposer dans leur droit national avant le 28 novembre 2015.
Consulter la directive (pdf)
Proposition de loi visant à mieux encadrer l’utilisation des produits phytosanitaires sur le territoire national examinée au Sénat
La commission examine le rapport et le texte de la commission sur la proposition de loi n°40 (2013-2014), visant à mieux encadrer l’utilisation des produits phytosanitaires sur le territoire national.
Consultation pour le projet d’arrêté accordant dérogation à l’interdiction d’addition de radionucléides, énoncée à l’article R.1333-2 du code de la santé publique, pour l’ajout de Krypton-85 et de Thorium-232 dans des lampes à décharge.
Le projet d’arrêté accordant dérogation à l’interdiction d’addition de radionucléides, énoncée à l’article R.1333-2 du code de la santé publique, pour l’ajout de Krypton-85 et de Thorium-232 dans des lampes à décharge est disponible.
Vous pouvez consulter ce projet de texte et faire part de vos observations, en cliquant sur « donnez votre avis » en bas de page, du 4 novembre 2013 jusqu’au 26 novembre 2013 inclus.
ERS – Evaluation de l’état des milieux et des risques sanitaires
L’INERIS publie le guide « Évaluation de l’état des milieux et des risques sanitaires – Démarche intégrée pour la gestion des émissions de substances chimiques par les installations classées ».
Ce guide met à jour le guide INERIS de 2003 relatif à l’évaluation des risques sanitaires (ERS) dans les études d’impact des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE).
Il décrit la nouvelle démarche d’évaluation en vue de la prévention et la gestion des risques sanitaires des ICPE soumises à autorisation, qui a fait l’objet d’une circulaire (du 9 août 2013) de la direction générale de la prévention des risques et la direction générale de la santé.
- Lire la suite de la présentation
- Télécharger le guide
- Télécharger le document de synthèse
Les troubles neurodéveloppementaux et comportementaux chez les enfants et l’exposition à l’arsenic, au cadmium et au manganèse : revue de littérature et méta-analyse (article)
Les effets neurologiques aigus et chroniques associés à l’exposition professionnelle aux éléments traces métalliques ont été abondamment étudiés par le passé. Toutefois, l’exposition de la population à ces contaminants à plus faibles doses, dans un contexte d’exposition domestique à proximité de zones industrielles polluées, est une préoccupation de santé publique grandissante en raison des effets neurotoxiques potentiels, surtout lorsqu’il est question de femmes enceintes et d‘enfants.
Consulter l’article : BISE | Les troubles neurodéveloppementaux et comportementaux chez les enfants et l’exposition à l’arsenic, au cadmium et au manganèse : revue de littérature et méta-analyse.
Cancer du sein, professions et expositions professionnelles aux solvants organiques
« Des causes professionnelles ont été évoquées à propos du cancer du sein. Nous avons étudié le risque du cancer du sein par profession et en fonction des expositions professionnelles aux solvants pétroliers et chlorés dont le rôle a été évoqué.
(…)
Au total, ces résultats confortent l’hypothèse que l’exposition aux solvants organiques à des niveaux relativement élevés peut jouer un rôle dans l’apparition du cancer du sein. »
nouvelleaquitaine-santeenvironnement.org 